Editeur

Le présent Site accessible à l’adresse www.solangefouquet-poterie.com est édité par Solange Fouquet, immatriculée au Répertoire des métiers sous le numéro 877 804 427 00012, dont le siège social est situé 57 rue Saint-Fargeau, 75020 Paris –  Tél : 06 98 28 57 89  – adresse électronique : solangefouquetpoterie@gmail.com

 

Le directeur de la publication du Site Web est Mme Solange Fouquet en qualité de micro-entrepreneur.

Hébergement

Le Site www.ateliersolessence.net est hébergé par la société Wix.com, 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 Tél : +1 415-639-9034

Site internet : www.wix.com

 

Conditions Générales d’Utilisation

Art 1– Site

Le Site comprend l’infrastructure, y compris le code informatique, ainsi que le contenu, notamment les textes, sons, images fixes ou animées, vidéos et bases de données.

Art 2 – Responsabilité

Mme Solange Fouquet ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation du Site, ou de l’impossibilité de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption pour cause de manutention ou pour toute autre cause, d’un virus, ou encore d’un problème de connexion, de ligne ou de système.

Art 3 – Contenu du Site

Mme Solange Fouquet fait ses meilleurs efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son Site sont exactes. Cependant, Mme Solange Fouquet ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

En aucun cas, Mme Solange Fouquet ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son Site.

Les informations présentes sur le Site ainsi que les photos ou représentations n’ont qu’un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement Mme Solange Fouquet, qui décline toute responsabilité quant aux décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.

Le contenu du Site est susceptible de modification sans préavis.

Art 4 – Liens

Mme Solange Fouquet décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels existent des liens. L’accès aux sites Internet liés au Site se fait aux risques de l’Utilisateur.

Mme Solange Fouquet décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations et contenus des sites tiers où figurent des liens renvoyant au présent Site.

Art 5 – Propriété intellectuelle

Le Site et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de Mme Solange Fouquet. Mme Solange Fouquet est seule habilitée à utiliser tous droits de propriété intellectuelle y afférents, notamment marques, dessins et modèles, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos, textes, droits d’auteur et droits à l’image.

Toute diffusion, reproduction, représentation, ou adaptation, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un de ses éléments est interdite ainsi que leur altération.

 

Art 6 – Informations non personnelles

Le présent Site collecte des informations non personnelles (tels pays, horaires de connexion, navigation sur le Site, etc.) qui permettent de connaître comment l’internaute a accédé au Site et comment il l’utilise, ainsi que des informations techniques (tels type de navigateur Internet utilisé, type de système d’exploitation utilisé, fournisseur d’accès, pages visitées, etc.).

Ces informations non personnelles ne sont pas destinées à identifier l’Utilisateur. Elles sont collectées, lorsque l’Utilisateur se connecte au Site et qu’il l’utilise, par l’intermédiaire :

a) de son adresse IP (Internet Protocole),

b) éventuellement de certains cookies, fichiers transférés sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur. Ils permettent d’optimiser la navigation sur le Site et facilitent la collecte de renseignements non personnels mentionnées ci-dessus.

 

Art 7 – Protection de la vie privée et des données personnelles

Le Site est conforme aux normes européennes et françaises les plus exigeantes relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles, et notamment à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, entré en vigueur le 25 mai 2018 (RGPD).

Conformément au règlement général relatif à la protection des données (RGPD), toute personne dont les données personnelles sont traitées par Mme Solange Fouquet dispose de multiples droits qu’elle peut exercer en écrivant à l’adresse électronique suivante solangefouquet75@gmail.com ou en adressant un courrier à l’adresse suivante : Solange Fouquet, 57 rue Saint-Fargeau, 75020 Paris avec justificatif d’identité.